Plaques fiscales vélos


Plaque Fiscale 1940
Plaque Fiscale 1940 :

Plaque Fiscale en aluminium, modèle 1940.

plaque.free.fr/f_v.html


Plaque Fiscale 1926
Plaque Fiscale 1926 :

Plaque Fiscale en aluminium, modèle 1926.

plaque.free.fr/f_v.html


Plaque Fiscale 1913
Plaque Fiscale 1913 :

Plaque Fiscale en cuivre, modèle 1913.

plaque.free.fr/f_v.html


Plaque Fiscale 1924
Plaque Fiscale 1924 :

Plaque Fiscale en aluminium, modèle 1924.

plaque.free.fr/f_v.html


Plaque d'identification de Vélo
Plaque d'identification de Vélo :

Plaque fiscale d'identification de vélo en aluminium modèle 1940. Celle-ci est encore vierge puisqu'il n'y a pas de nom à l'endroit prévu. Poids: 1,46 gr.

plaque.free.fr/f_v.html


L’origine de la plaque de vélo française est la loi du 28 avril 1893 selon laquelle les possesseurs de vélocipèdes sont redevables d'une taxe a.nnuelle de 10 francs pour chaque vélocipède ou appareil analogue.

A partir de 1930, un nouveau modèle est sorti tous les 2 ans,les .années impaires en laiton et mes années paires en métal blanc.

En 1942, la plaque fut imprimée sur du carton comme fac-similé de la plaque en métal.

L’année suivante, en 1943, la plaque de vélo a été émise sous la forme d’un timbre qu’il était possible de coller sur un support ou un morceau de carton

A partir de 1949, le timbre sera remplacé par un formulaire nominatif. Le nom de « plaque de vélo » sera gardé. Il était vendu dans les bureaux de tabac et sera émis en cinq couleurs différentes, après vint la vignette. Le dernier formulaire sera émis pour l’année 1959. Par un arrêté ministériel du 30 décembre 1958, l’impôt français sur les vélocipèdes sera définitivement abandonné.